Les nouveautés de la loi 25-06 relative aux Wakfs, dans sa dimension socioéconomique, ont été au centre d’une journée d’étude organisée mardi au Centre culturel islamique de Ghardaïa.
Le directeur général de l’Office national des Wakfs et de la Zakat, M’hamed Bouziane, a présenté cette loi comme définissant les règles générales de gestion des Wakfs, leurs facilitation, exploitation et investissement, notamment en ce qu’il s’agit de promouvoir le régime des biens Wakfs et de la Zakat, au regard de leur importance pour assurer la cohésion sociale et le développement socioéconomique, en tant que facteur de solidarité et de protection des catégories sociales faible et moyenne.
Cette loi, a-t-il expliqué, vient élargir le champ des biens Wakfs, pour englober les Wakfs généraux, communs et temporaires, ainsi que les biens immobiliers et fonciers agricoles, les domaines de la créativité intellectuelle et scientifique, les écoles d’enseignement, les établissements de santé et les services publics.
De son côté, le directeur des Affaires religieuses et des Wakfs de la wilaya, Youcef Baroud, a indiqué que la rencontre vient expliciter les textes de cette loi 25-06, dont la partie consacrée à la protection des biens Wakfs, leur enregistrement notarial, leur préservation des tentatives de blanchiment d’argent et le discernement entre les Wakfs publics, privés et temporaires, en plus de l’encouragement à la création d’établissements Wakfs.
Ces dernier jouent un rôle dans le soutien des actions caritatives de façon générale, tels que l’enseignement, la prise en charge sociale, l’aide aux démunis, sans oublier le soutien à l’économie par le financement de projets et la création d’emplois, a-t-il dit.
Plusieurs exposés ont été présentés lors de la rencontre et ont porté, entre autres, sur les dispositions pénales de la loi sur les Wakfs, les codes de procédures de cette loi, la protection des Wakfs contre les crimes de blanchiment de fonds et la vision prospective de contentieux administratifs liés aux biens Wakfs.
L’intégration par les Domaines de l’Etat et les Collectivités locales des biens spécifiques dans les titres de lotissement et la numérisation des biens Wakfs en Algérie, ont été d’autres thèmes présentés.
Cette journée d’étude a été organisée par la direction des Affaires religieuses et des Wakfs de la wilaya de Ghardaïa, en coordination avec l’Office national des Wakfs et de la Zakat, la Cour de justice et l’Université de Ghardaïa.
