Le modèle national de la politique de propriété intellectuelle des établissements d’enseignement supérieur a été lancé, jeudi à Alger, en vue de renforcer la protection des résultats de la recherche scientifique et d’encourager l’innovation en Algérie.
Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, M. Kamel Baddari, accompagné du directeur du Bureau extérieur de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) à Alger, M. Othmane Ahmed Mohamed Salek, a présidé la cérémonie de lancement de ce modèle national, qui constitue une « étape stratégique visant à renforcer la protection des résultats de la recherche scientifique et à encourager l’innovation en Algérie, à travers la mise en place d’un cadre unifié garantissant l’organisation et la valorisation des droits des chercheurs et des innovations scientifiques ».
Dans une allocution prononcée à cette occasion, M. Baddari a précisé que ce modèle, adopté officiellement par l’OMPI, repose sur « la protection de la créativité, l’encouragement de l’innovation et la conversion de la connaissance en valeur économique », et ce, dans les deux branches de la protection intellectuelle : la propriété industrielle et la propriété littéraire.
Le domaine de la propriété industrielle concerne les brevets d’invention, les marques et les modèles, et ce, en coordination avec l’Institut national algérien de propriété industrielle (INAPI), tandis que celui de la propriété littéraire et artistique vise à protéger et à valoriser les idées et à leur conférer une valeur économique, et ce, en collaboration avec l’Office national des droits d’auteur et des droits voisins (ONDA), a-t-il ajouté.
Le modèle national de la politique de propriété intellectuelle des établissements d’enseignement supérieur est axé sur « l’encadrement juridique, l’incitation et la valorisation », en vue de contribuer à « renforcer le rôle économique de l’Université en s’appuyant sur les leviers du soutien scientifique et de l’innovation », et ce, dans le cadre de « la vision de développement portée par le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, pour 2024-2029 », a expliqué le ministre.
Il a, dans ce contexte, rappelé que la règle « un diplôme universitaire – un brevet d’invention » a été concrétisée et valorisée sur le terrain, en vertu de l’arrêté ministériel 1275, visant à convertir les mémoires de fin d’études universitaires en projets de start-up ou en brevets d’invention, mettant en avant « l’augmentation du nombre de demandes de brevets d’invention (de 450 en 2022 à 3.340 en 2025) et du nombre de brevets enregistrés (de 12 à 219 durant la même période) ».
Pour sa part, M. Othmane Ahmed Mohamed Salek a souligné la place particulière dont jouit l’Algérie auprès de l’OMPI, précisant qu’elle est « le premier pays arabe et africain à accueillir un bureau extérieur de l’Organisation ».
Après avoir rappelé la « coopération constructive » existant entre les deux parties, il a salué « les efforts consentis par l’Algérie pour renforcer l’écosystème de l’innovation et de la créativité ».
Il a, par ailleurs, indiqué que ce modèle, reposant sur les meilleures pratiques internationales et tenant compte des spécificités nationales, « vise à permettre aux établissements de gérer efficacement leurs actifs intellectuels, à définir les droits et obligations des différentes parties, à renforcer les mécanismes de valorisation des résultats de la recherche scientifique et à assurer le transfert de technologie dans le milieu universitaire ».
